En bref : les exclusions les plus fréquentes sont les maladies présentes avant la souscription, les maladies héréditaires ou congénitales, la prévention (vaccins, vermifuges), les actes de convenance (stérilisation sans raison médicale, chirurgie esthétique) et certaines prothèses. Elles figurent dans les conditions générales, au chapitre « exclusions », pas dans la publicité du contrat.
Les maladies antérieures à la souscription
C’est l’exclusion la plus importante. Une maladie, un accident ou une malformation connus avant la date d’effet du contrat, ou dont les signes étaient déjà présents, ne sont pas couverts. Selon la presse spécialisée, cette exclusion est quasi systématique. Le questionnaire de santé sert à les identifier : une fausse déclaration intentionnelle peut entraîner la nullité du contrat, selon France Assureurs.
Conséquence pratique : plus l’animal est assuré tard, plus il a d’antécédents exclus. Un chien qui a déjà eu des otites à répétition risque de voir ses oreilles exclues ; un chat déjà suivi pour ses reins, sa maladie rénale. C’est la raison principale d’assurer jeune.
Les maladies héréditaires et congénitales
Beaucoup de contrats excluent les affections présentes à la naissance ou transmises génétiquement, ou ne les couvrent qu’avec des limites. La presse cite notamment les troubles respiratoires des races à face courte, la luxation de la rotule et les dysplasies de la hanche ou du coude. C’est un point clé pour les races exposées :
- le bouledogue français et le carlin, très exposés au syndrome obstructif respiratoire selon les études VetCompass ;
- le chihuahua et le yorkshire, prédisposés à la luxation de la rotule ;
- le Maine Coon et le Ragdoll, chez qui des formes héréditaires de cardiomyopathie hypertrophique sont décrites ;
- le Persan, prédisposé à la polykystose rénale.
Pour une de ces races, demandez par écrit à l’assureur si l’affection type est couverte, et à quelles conditions.
La prévention
Les vaccins annuels, les vermifuges, les antiparasitaires et souvent le détartrage sont considérés comme de l’entretien courant, prévisible, et non comme un risque. Ils sont en général exclus des garanties de base. Certains contrats les remboursent par un forfait prévention séparé, d’un montant fixe par an. Pour juger ce forfait, comparez-le à vos dépenses réelles : un vaccin du chien coûte 58 à 82 €, un vaccin du chat 65 à 100 €.
À noter : une maladie qu’un vaccin aurait évitée peut être exclue si l’animal n’était pas à jour de ses vaccins.
Les actes de convenance et de confort
- Stérilisation ou castration sans indication médicale : 270 à 630 € pour une chienne, 115 à 240 € pour une chatte. Si elle est prescrite pour une raison médicale, elle peut être prise en charge : le contrat le précise.
- Chirurgie esthétique : coupe des oreilles ou de la queue, par exemple.
- Identification (puce ou tatouage).
- Toilettage, pension, éducation, en dehors d’options spécifiques.
Autres exclusions fréquentes
- les prothèses dentaires et oculaires ;
- l’alimentation, y compris parfois les aliments prescrits par le vétérinaire ;
Les chiens de 1re et 2e catégorie sont par ailleurs refusés par de nombreux contrats santé, selon l’INC. Voir chien de catégorie : obligations.
Exclusion définitive ou temporaire
Toutes les exclusions ne se valent pas. Certaines sont générales et s’appliquent à tous les animaux assurés : la prévention, les actes de convenance. D’autres sont propres à votre animal, décidées au vu du questionnaire de santé : une otite chronique, une boiterie connue. Ces exclusions personnelles peuvent être définitives ou limitées dans le temps, selon le contrat. Elles figurent en général dans les conditions particulières, le document qui porte le nom de votre animal. Lisez-les avec autant d’attention que les conditions générales.
Un exemple de lecture
Imaginons un cavalier King Charles assuré à 2 ans. La maladie de la valve mitrale est fréquente chez cette race selon les études VetCompass, avec un traitement souvent à vie et des échocardiographies régulières. Trois cas sont possibles selon le contrat :
- elle est couverte comme toute maladie apparue après la souscription ;
- elle est exclue parce que le contrat écarte les maladies héréditaires ou les affections propres à la race ;
- elle est couverte, mais avec un plafond spécifique ou une carence plus longue.
La différence se chiffre sur des années de suivi. Une échographie se paie 40 à 190 € : multipliée par le nombre d’examens et ajoutée au traitement, elle pèse lourd. Avant de signer, posez la question par écrit en nommant l’affection.
Où trouver les exclusions
- Demandez les conditions générales et la fiche d’information du produit avant de signer.
- Lisez le chapitre « exclusions » en entier, puis le tableau des garanties : les plafonds par poste fonctionnent comme des exclusions partielles.
- Cherchez les définitions : « accident », « maladie », « maladie antérieure », « affection congénitale ».
- Posez vos questions par écrit et gardez la réponse.
Les exclusions s’ajoutent aux autres limites du contrat : délai de carence, franchise et plafond. Pour peser l’ensemble, l’outil comparer ses devis calcule le coût de chaque devis sur trois années types.
Questions fréquentes
Une maladie apparue après la souscription peut-elle être exclue ?
Oui si elle apparaît pendant le délai de carence, ou si elle entre dans une exclusion du contrat, par exemple une maladie héréditaire. Hors de ces cas, elle est en principe couverte.
Les vaccins sont-ils toujours exclus ?
Des garanties de base, le plus souvent. Certains contrats proposent un forfait prévention annuel qui en rembourse une partie.
Que faire si l’assureur refuse un remboursement pour exclusion ?
Demandez par écrit la clause exacte invoquée. Si vous la contestez, adressez une réclamation au service prévu par le contrat, puis au médiateur indiqué dans les conditions générales.