Franchise et plafond d’une mutuelle animale : comment ils se calculent

La franchise

La franchise est un montant déduit avant tout remboursement. Elle existe sous plusieurs formes, qu’il faut identifier dans le devis :

• Franchise annuelle : retenue une seule fois par année de contrat, sur les premières factures. Elle pèse peu quand les visites se multiplient.
• Franchise par acte ou par facture : déduite de chaque note du vétérinaire. Sur une petite facture, elle peut absorber presque tout le remboursement.
• Franchise par maladie : retenue une fois pour chaque affection, quel que soit le nombre de visites qu’elle entraîne.
• Franchise en pourcentage : une part fixe de chaque facture reste à votre charge, ce qui revient à un taux de remboursement plus bas.

Sur le marché, les franchises vont de zéro à quelques dizaines d’euros par an, ou d’une dizaine à une vingtaine d’euros par acte, selon les relevés de la presse spécialisée.

L’effet sur une petite facture

Une consultation : consultation vétérinaire (généraliste, en journée) à 45 € avec un contrat à 80 %, franchise de 20 € : 20 € remboursés, 25 € à votre charge. Avec une franchise annuelle déjà payée plus tôt dans l’année, la même consultation donne : consultation vétérinaire (généraliste, en journée) à 45 € avec un contrat à 80 %, sans franchise : 36 € remboursés, 9 € à votre charge.

Le taux de remboursement

Il s’applique à ce qui reste après la franchise. Sur le marché, il va en général de 60 % à 100 % selon la formule et le type d’acte. Un taux de 100 % ne signifie pas que tout est remboursé : la franchise et le plafond continuent de s’appliquer. Certains contrats prévoient aussi des taux différents selon la nature des soins (chirurgie, médecine, prévention).

Le plafond annuel

C’est le total maximal remboursé sur une année de contrat, toutes factures confondues. Une fois atteint, plus rien n’est remboursé jusqu’au renouvellement. Les formules courantes plafonnent souvent autour d’un millier d’euros par an ; les plus couvrantes vont jusqu’à trois ou quatre mille euros.

C’est souvent le chiffre le plus important du devis, car il décide de ce qui se passe en cas de grosse opération. Comparez :

• plafond bas : rupture des ligaments croisés (chirurgie) à 1 800 € avec un contrat à 80 %, franchise de 50 €, plafond de 1 000 € par an : 1 000 € remboursés, 800 € à votre charge ;
• plafond plus haut : rupture des ligaments croisés (chirurgie) à 1 800 € avec un contrat à 80 %, franchise de 50 €, plafond de 2 500 € par an : 1 400 € remboursés, 400 € à votre charge ;
• prothèse de hanche : prothèse totale de hanche (dysplasie) à 3 500 € avec un contrat à 80 %, franchise de 50 €, plafond de 2 500 € par an : 2 500 € remboursés, 1 000 € à votre charge.

Les sous-plafonds

Un contrat peut afficher un plafond annuel élevé, mais limiter certains postes : plafond par acte, par maladie, pour la chirurgie, pour les médicaments, pour les soins dentaires. Le remboursement d’une opération peut alors s’arrêter bien avant le plafond annuel. Cherchez dans le tableau des garanties toutes les lignes qui contiennent un montant maximal.

Le plafond se recharge-t-il ?

Le plafond repart en principe à zéro à chaque date anniversaire du contrat. Une maladie chronique qui coûte chaque année reste donc remboursée chaque année dans la limite du plafond, si le contrat continue de la couvrir. Vérifiez qu’aucune clause ne limite le nombre d’années de prise en charge d’une même maladie.

L’ordre de calcul

1. On part du montant de la facture, éventuellement limité aux actes couverts.
2. On retire la franchise.
3. On applique le taux.
4. On limite au plafond restant pour l’année (et aux sous-plafonds éventuels).

C’est la règle la plus courante ; certains contrats l’écrivent autrement. La formule exacte se trouve dans les conditions générales, à la rubrique sur le calcul des prestations. Notre calculateur de remboursement applique ces étapes à n’importe quelle facture.

Une année complète, calculée

Prenons un chien qui, dans l’année, consulte trois fois pour une otite, passe une radiographie, puis se fait opérer des ligaments croisés. Avec un contrat à 80 %, voici l’effet de chaque type de franchise :

• Franchise annuelle : elle n’est retenue qu’une fois, sur la première consultation. Les factures suivantes sont remboursées à 80 % jusqu’au plafond.
• Franchise par acte : elle est retenue sur chacune des trois consultations, sur la radiographie et sur l’opération. Sur les petites factures, elle mange une grande partie du remboursement : radiographie (premier cliché) à 60 € avec un contrat à 80 %, franchise de 20 € : 32 € remboursés, 28 € à votre charge.
• Franchise par maladie : une fois pour l’otite, une fois pour les ligaments, quel que soit le nombre de visites.

Le plafond intervient ensuite. Si l’opération arrive en fin d’année, une partie du plafond a déjà servi pour l’otite : il en reste moins pour la chirurgie. C’est pourquoi l’outil de calcul demande ce qui a déjà été remboursé dans l’année.

Les questions à poser sur un devis

1. La franchise est-elle annuelle, par acte, par maladie ou en pourcentage ?
2. Le plafond est-il annuel, par acte, par maladie, ou les trois ?
3. Existe-t-il des sous-plafonds pour la chirurgie, les médicaments, l’imagerie ou les soins dentaires ?
4. Le taux est-il le même pour tous les actes ?
5. La franchise et le plafond changent-ils avec l’âge de l’animal ?

Trouver le bon équilibre

Une franchise haute et un taux plus bas font baisser la cotisation, au prix d’un reste à charge plus élevé. Un plafond trop bas fait baisser la cotisation aussi, mais laisse la grosse facture à votre charge, alors que c’est elle qui justifie l’assurance. Le bon réglage dépend de ce que vous pouvez payer seul. Pour mettre vos devis face à face sur trois années types, utilisez l’outil comparer ses devis. Pour payer moins sans tomber dans les pièges, voir assurance chien pas chère.